Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO VERSEUR
BORGES-TRAMIER, Société par actions simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4084104
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
DUO VERSEUR de BORGES-TRAMIER

Présentation de la marque DUO VERSEUR

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUO VERSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER domicilié(e) Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche - Bat. D - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DUO VERSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO VERSEUR est expirée depuis le 14 avril 2024.

BORGES-TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : TRAMIER , TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO , DEPUIS 1865 TRAMIER , FRAMACO , MOMENTS DU SUD , TRAMIER NATURSOL , TRAMIER


BORGES-TRAMIER, Société par actions simplifiée SAS - Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche - Bat. D - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 304012917


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ; capsules de bouteilles non métalliques.